CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Date de dernière mise à jour : [Date du jour]
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1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles HELIUMEDIA GROUP SARL met à la disposition des utilisateurs le Site et les services disponibles sur celui-ci, ainsi que la manière par laquelle l’utilisateur accède au Site et utilise ses services.
2. Acceptation des CGU
Toute navigation sur le Site ou utilisation des services (abonnement, newsletter, commentaires) implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU par l’utilisateur. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez interrompre votre navigation.
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge. HELIUMEDIA GROUP SARL s’efforce de permettre l’accès au Site 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance.
4. Services et Abonnements
Le Site propose des contenus d’information gratuits et des contenus « Premium » réservés aux abonnés.
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Contenus Premium : L’accès est conditionné par la création d’un compte client et le paiement d’un abonnement selon les tarifs en vigueur.
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5. Propriété Intellectuelle
Le nom de domaine, le logo, la charte graphique, les textes, photographies, vidéos et autres contenus sont la propriété exclusive de HELIUMEDIA GROUP SARL.
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Interdiction : Toute reproduction, copie ou exploitation à des fins commerciales ou publiques est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
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6. Données Personnelles et Cookies
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7. Responsabilité
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8. Modification des CGU
HELIUMEDIA GROUP SARL se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site ou de son exploitation. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit marocain. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le Tribunal de Commerce de Casablanca sera seul compétent pour régler le différend.